Marque renouvelée - Marque en vigueur

TORQUE FLOW
ENVIROTECH PUMPSYSTEMS, INC., Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1463810
Date de dépôt :
05/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2028

Présentation de la marque TORQUE FLOW

Déposée le 5 mai 1988 par la société ENVIROTECH PUMPSYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORQUE FLOW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ENVIROTECH PUMPSYSTEMS domicilié(e) 440 West 800 South, SALT LAKE CITY, UTAH 84101-0209 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque TORQUE FLOW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TORQUE FLOW arrivera à expiration en date du 5 mai 2028.

ENVIROTECH PUMPSYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ROTO-JET , ENVIROTECH


ENVIROTECH PUMPSYSTEMS, INC., Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware - 440 West 800 South, SALT LAKE CITY, UTAH 84101-0209 - États-Unis


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Inscription le 13 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202284 - Publication au BOPI 1996-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2008 n°2369124 - Publication au BOPI 2008-04-03

Inscription le 28 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253735 - Publication au BOPI 1998-04-28

Inscription le 13 juin 1996 - Changement de dénomination n°202285 - Publication au BOPI 1996-06-13

Renouvellement sans limitation n°2114870 - Publication au BOPI 1998-24

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2018 n°2680502 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-05-03

Inscription le 8 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination n°762235 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-08

Inscription le 8 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination n°762234 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-08

Machines et appareils pour la manipulation de fluides.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.